Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune de TournefeuilleTODO
/
S2D WebRadio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S2D WebRadio
Commune de Tournefeuille, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3890324
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/01/2022
S2D WebRadio de Commune de Tournefeuille

Présentation de la marque S2D WebRadio

Déposée le 16 janvier 2012 par Commune de TournefeuilleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « S2D WebRadio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est Commune de TournefeuilleTODO domicilié(e) 1 rue de l'ariege - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Jeunesse de Tournefeuille domicilié(e) 1 rue de l'ariege - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

La marque S2D WebRadio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S2D WebRadio est expirée depuis le 16 janvier 2022.

Commune de Tournefeuille a également déposé les autres marques suivantes : ExpressionS Festival Jeunes , Nuits Euphoriques


Commune de Tournefeuille, Collectivité territoriale - 1 rue de l'ariege - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Service Jeunesse de Tournefeuille - 1 rue de l'ariege - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.